Politique de confidentialité

V1 de présentation. Aucun outil d’analyse, publicité ou traceur tiers n’est intégré dans cette version statique. La présente page devra être finalisée une fois le canal de réception du formulaire choisi.

Responsable du traitement

Responsable : BOURGOGNE FACILITY, SAS au capital de 1 000 €
SIREN : 994 320 380
Contact : [EMAIL À COMPLÉTER] · 07 83 22 22 40
Adresse : 10 rue Philippe de Rouvres, 21800 Chevigny-Saint-Sauveur

Données susceptibles d’être collectées

Lorsque le formulaire de contact sera raccordé, il pourra recueillir les données renseignées par la personne qui le complète : nom, prénom, adresse e-mail, téléphone, localisation et description du projet, ainsi que les documents transmis volontairement.

Finalité

Ces données auront pour seule finalité de répondre à une demande de contact, d’étudier un projet et d’assurer le suivi des échanges qui en découlent.

Base légale et durée de conservation

[INFORMATION À COMPLÉTER AVEC LE CONSEIL JURIDIQUE OU LE DPO, SELON LE PROCESSUS COMMERCIAL ET L’OUTIL DE FORMULAIRE RETENUS.]

Destinataires

L’accès aux données doit être limité aux personnes habilitées à traiter la demande et, le cas échéant, aux prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du formulaire. Les sous-traitants concernés devront être identifiés avant publication.

Vos droits

Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation ou l’opposition au traitement de vos données, dans les conditions prévues par la réglementation applicable. Les modalités de contact et de recours devront être complétées avant publication.

Cookies et traceurs

Cette V1 ne dépose pas de cookie non essentiel. Un bandeau de consentement ne sera nécessaire que si des outils impliquant un consentement préalable sont ajoutés, par exemple des mesures d’audience ou des services publicitaires non exemptés.

Mise à jour

Dernière mise à jour : 2 octobre 2026.